ANC-Conseils — Bon de commande en ligne

00 — SAISIE ANC-CONSEILS

Réglages internes

Mode de signature

Numéro d'ordre du jour

Référence complète imposée

Compteur du jour

Montant de l'étude imposé (€ TTC)

Motif de l'ajustement

Ce bloc n'apparaît pas dans la version envoyée au client.

01 — DEMANDEUR

Qui commande l'étude

Particulier Constructeur / professionnel

Nom

Prénom

Courriel

Téléphone mobile

Adresse actuelle du demandeur

02 — ÉTUDE

Nature de l'étude et du projet

Assainissement non collectif Eaux pluviales Les deux

Construction neuve Réhabilitation

03 — PROJET

Adresse du terrain

Rue et numéro

Code postal

Commune

Superficie du terrain (m²)

Section cadastrale

N° de parcelle

Puits existant sur la parcelle

Présent au rendez-vous

04 — HABITATION

Nature et capacité du logement

Type de bien

Nombre de pièces principales

Les pièces principales sont les chambres et les pièces de séjour, bureaux compris. Cuisine, salle d'eau, WC, cellier, garage et dégagements ne comptent pas.

05 — FORMULE

Accompagnement (facultatif)

Sans formule + 0 € Rapport d'étude et plan de conception. Vous gérez le dossier SPANC. Sérénité + 40 € TTC Dossier SPANC rempli prêt à signer · conseil sur les matériaux et dispositifs compatibles · contacts d'entreprises de terrassement du secteur et mémo chantier. Intégral + 80 € TTC Sérénité, plus : un ajustement mineur de plan · dépôt du dossier, 2 relances SPANC et réponse aux observations · avis technique sur un devis de terrassement.

Intervention en urgence — + 50 € TTC
Votre dossier est traité en priorité, sous réserve de disponibilité. Nous vous rappelons pour convenir de la date.

Exemplaires papier — + 15 € TTC
Quatre exemplaires originaux du rapport et du plan, adressés par courrier. Impression et affranchissement compris.

06 — CONDITIONS

Conditions générales

J'ai lu les conditions générales ci-dessus et je les accepte.

Je demande expressément que l'étude soit exécutée avant la fin du délai de rétractation de quatorze jours.

Je m'engage à régler ce bon de commande, et je reconnais que le rapport d'étude et le plan de conception ne me seront remis qu'après règlement intégral.

Je certifie exact le nombre de pièces principales déclaré, et j'accepte l'indemnité de déplacement prévue à l'article 4 en cas de refus du devis rectificatif sur place.

Signature — saisissez vos nom et prénom